Pôles de compétitivité
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Le nouveau Guide méthodologique sur le financement des pôles. Nouvelle version du 15 Février 2018

Financement, Publication

Publié le 13 février 2018

Ce nouveau guide est destiné à tous les financeurs publics des pôles ainsi qu’aux pôles de compétitivité eux-mêmes.

Ses objectifs

  • Accompagner les financeurs publics et les pôles dans la construction et la gestion de budgets permettant de mener à bien leurs missions, dans le respect de la réglementation sur les aides publiques dans le marché intérieur,
  • Simplifier et harmoniser le financement des pôles. 

6 fiches et un modèle de convention

  • Fiche 1 : Les régimes juridiques applicables au financement des pôles de compétitivité,
  • Fiche 2 : Le conventionnement avec les financeurs publics,
  • Fiche 3 : Les ressources propres du pôle,
  • Fiche 4 : La valorisation des contributions en nature,
  • Fiche 5 : Versement des subventions publiques,
  • Fiche 6 : Vérifications à effectuer par le pôle pour les missions C,
  • Annexe : Modèle de convention.

Mots clés : Financement, Union européenne, réglementation, pôle de compétitivité, budget, convention, subvention publique

Appels à projets

Jusqu'au 31 décembre 2020

Appel à projets Be Est Projets d’Avenir

Les pôles en action

Vie des pôles

Capenergies, Derbi, Fibres Energivie, Fibres-Energivie, Images & Réseaux, Minalogic, S2E2, Systematic Paris-Region, Tenerrdis

Smart Energy French Clusters : l’alliance stratégique des pôles d’innovation français de la transition énergétique et du numérique

Alsace BioValley, Atlanpole Biotherapies, Cancer-Bio-Santé, Eurobiomed, Lyonbiopôle, Medicen Paris Region, Nutrition Santé Longévité

Les sept pôles de compétitivité en santé se constituent en réseau

Lettre d'information

Les pôles de compétitivité
DATAR et Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

http://competitivite.gouv.fr/index.php?id=23