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Economie circulaire, recyclage et valorisation des déchets

ADEME, Investissements d'avenir

Publié le 21 novembre 2016

Le présent AAP vise à financer des projets innovants dans le domaine de l'économie circulaire, du recyclage et de la valorisation des déchets, dans l'objectif d'amener à une mise sur le marché de produits ou services nouveaux à l’horizon de 2 à 5 ans.

Calendrier

  • L’appel à projets se clôture le 21 novembre 2016.
  • Les projets peuvent être soumis pendant toute la période d’ouverture de l’appel à projets. Ils seront instruits en quatre vagues successives selon le calendrier ci-dessous et dans la limite des fonds disponibles.
    • Clôture n° 1 : 11 janvier 2016
    • Clôture n° 2 : 11 avril 2016
    • Clôture n° 3 : 12 septembre 2016
    • Clôture n° 4 : 21 novembre 2016

Bénéficiaires éligibles

  • Entreprises susceptibles de développer des solutions innovantes : équipements, procédés, systèmes, services, usines.

Projets attendus

  • Projets dont le budget global est supérieur ou égal à 2 M€.
  • Les démonstrateurs, les expérimentations préindustrielles ou premières industrielles devront répondre à au moins l’un des 3 champs d’actions suivants :
    • Eco-conception, réparation, économie de fonctionnalité,
    • Recyclage : collecte, tri et préparation des déchets et des matières qui en sont issues,
    • Transformation, utilisation et réintégration des matières issues de déchets dans de nouveaux produits.

Modalités de l’aide financière

  • Les entreprises dont le budget est supérieur à 1 M€ seront aidées partiellement ou uniquement en avances remboursables.
  • Tout projet demandant uniquement des subventions ne sera pas instruit.

Il est obligatoire de contacter l'ADEME au moins un mois avant le dépôt du dossier, pour une rencontre préalable.

Mots clés : ADEME, PIA, éco-conception, recyclage, déchets, R&D, investissements d'avenir, innovation

Les pôles de compétitivité
DATAR et Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

http://competitivite.gouv.fr/index.php?id=573