
ASTech
Publié le 23 juillet 2010
Le 31 mai 2010, le pôle de compétitivité Astech Paris Region a organisé une journée dédiée à la rédaction d’un contrat de consortium de référence, susceptible de répondre aux attentes du plus grand nombre d’acteurs.
Depuis leur création, les pôles sont à l’origine de très nombreux projets collaboratifs. Chacun se heurte aux problèmes des accords de consortium. En effet, les attentes des différents partenaires ne sont pas forcément clairement définies lors des montages des projets, il en résulte des accords dont le cadre général reste souvent très flou.
Animée par un consultant en propriété intellectuelle, cette journée a permis de réunir des représentants de grands groupes, de PME et des acteurs académiques qui sont venus confronter leurs problèmes et points de vue, afin d’identifier des axes d’amélioration sur ces accords de consortium.
La matinée était basée sur l’échange, en mettant en place un jeu de rôle interactif et la mise en exergue des points fondamentaux d’un accord de consortium. L’après midi était consacrée à la rédaction d’un accord type.
Il est ressorti de ce débat une volonté de l’ensemble des acteurs d’avoir un document contractuel formel dans lequel chacun pourrait trouver une rédaction susceptible d’apporter une solution aux points bloquants identifiés dans le cadre des projets. Fort de cette dynamique et face à cette demande, le pôle ASTech a pris acte et travaille déjà sur un document de référence qui pourrait être mis a disposition de ses membres très prochainement.
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