Pôles de compétitivité
Rechercher :

Appel à projets Industrie et agriculture éco-efficientes - Édition juin 2017

Investissements d'avenir

Appel à projets clos le 30 novembre 2017

Publié le 13 juin 2017

Objectif : soutenir des projets de démonstration

  • Qui proposent des solutions et des offres technologiques innovantes appliquées à l’industrie, l’agriculture et la filière bois et les services portuaires et maritimes dans le domaine :
    • De l’efficacité énergétique,
    • De la réduction de matières premières et d’eau,
    • De la protection du milieu et de l’économie d’espace.
  • Coordonnés par des entreprises ou des groupements d’entreprises capables de diffuser l’offre technologique en France et à l’étranger,
  • Qui pourront s’appliquer à différentes échelles, depuis l’équipement jusqu’au système de production intra ou inter-sites,
  • Qui devront s’appliquer de préférence à l’un ou plusieurs des secteurs suivants :
    • Agriculture et filière bois,
    • Industries agro-alimentaires,
    • Chimie et papier-carton,
    • Industrie des métaux, des matériaux industriels et de construction,
    • Industries portuaires et maritimes.

Les projets attendus doivent viser au moins un de ces 3 objectifs

  • Réduire l’intensité énergétique et les émissions de GES1 ainsi que la pollution de l’air aux particules,
  • Réduire l’intensité en matière et/ou en eau et développer l’économie circulaire,
  • Réduire l’impact sur le milieu et économiser l’espace.

Candidats attendus

  • Entreprises et/ou entités publiques ou privées, dans le cadre d’un accord de consortium (seul le coordinateur du projet peut déposer le dossier).
  • Candidatures individuelles.

Des modalités d’aide renforcées et simplifiées

  • Avances remboursables,
  • Aides partiellement remboursables (1/5 de subventions et 4/5 d’avances remboursables),
  • Subventions : réservées aux petits montants, aides calculées avec des taux d’aides minorés.

Taille minimale des projets finançables : 1 M€.

Mots clés : PIA, investissement d'avenir, chimie, agroalimentaire, agriculture, industrie métaux, bois, efficacité énergétique, eau, industrie papetière, ciment, construction, port

Les pôles de compétitivité
DATAR et Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

http://competitivite.gouv.fr/index.php?id=31