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AAP Mobilisation de la biomasse et production de nouvelles ressources

ADEME, Investissements d'avenir

Appel à projets clos le 15 novembre 2018

Publié le 13 février 2018

Projets instruits à l’issue de trois clôtures et dans la limite des fonds disponibles.

Le calendrier

  • 1ère clôture intermédiaire : 15 novembre 2018
  • 2ème clôture intermédiaire : 14 mai 2019
  • Clôture finale : 14 novembre 2019.

Objectif

  • Soutenir la mobilisation et la première transformation durable, éco-efficiente et économiquement performante, des ressources en biomasse,
  • Faire émerger des projets valorisant l’utilisation de nouvelles ressources.

Priorités thématiques

  • Filière forêt-bois (sylviculture et première transformation du bois),
  • Biomasse agricole et les co-produits des industries agro-alimentaires,
  • Ressources en biomasse des espaces verts et naturels,
  • Production de nouvelles ressources en biomasse.

Caractéristiques des projets attendus

  • Coût total du projet de 2 M€ minimum.

Forme de l’aide demandée

  • La demande d’aide devra respecter sur l’ensemble des partenaires une répartition de l’ordre de un tiers de subventions et deux tiers d’avances remboursables.

Partenaires

  • Le porteur ou le coordinateur du projet doit être une entreprise.
  • Dans le cadre d’un consortium, celui-ci n’excède pas cinq partenaires formulant une demande d’aide à cet AAP.

Préalablement à toute soumission de projet, le coordonnateur devra obligatoirement avoir présenté son projet à l’ADEME lors d’une réunion de pré-dépôt qui devra avoir lieu au moins un mois avant la date de clôture visée.

Mots clés : Biomasse, valorisation, bois, forêt, sylviculture

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