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AAP Industrie Eco-efficiente

ADEME, Investissements d'avenir

Appel à projets clos le 15 mai 2018

Publié le 12 février 2018

Projets instruits au fil de l’eau dans la limite des fonds disponibles.

Calendrier

  • 1ère clôture intermédiaire : 15 Mai 2018
  • 2ème clôture intermédiaire : 13 Février 2019
  • Clôture finale : 16 Septembre 2019

Objectif

  • Promouvoir des filières industrielles éco-efficientes qui mettent en œuvre des technologies et organisations innovantes, génératrices d’activité économique pérenne et réduisant leur empreinte environnementale.

Caractéristiques des projets attendus

  • Répondre à au moins l’un des trois axes suivants :
    • Maîtriser la consommation énergétique de façon à diminuer les émissions de gaz à effet de serre de la production de biens et de services,
    • Optimiser l’intensité matière et eau de la production de biens et de services,
    • Réduire l’impact sur les milieux.
  • Etre des projets de démonstration (expérimentation ou démonstrateurs) pouvant aller jusqu’à des mises en œuvre à l’échelle 1 à fort impact économique et environnemental,
  • Etre d’un coût total de 2 M€ minimum.

Forme de l’aide demandée

  • La demande d’aide devra respecter sur l’ensemble des partenaires une répartition de l’ordre de un tiers de subventions et deux tiers d’avances remboursables.

Partenaires

  • Le porteur ou le coordinateur du projet doit être une entreprise.
  • Dans le cadre d’un consortium, celui-ci n’excède pas cinq partenaires formulant une demande d’aide à cet AAP.

 

Préalablement à toute soumission de projet, le coordonnateur devra obligatoirement avoir présenté son projet à l’ADEME lors d’une réunion de pré-dépôt qui devra avoir lieu au moins un mois avant la date de clôture visée.

Mots clés : Environnement, écologie, efficacité énergétique, ADEME

Les pôles de compétitivité
DATAR et Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

http://competitivite.gouv.fr/index.php?id=31