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Les résultats du 7e appel à projets de R&D

Après six appels à projets organisés de 2006 à 2008, un 7ème appel à projets a été lancé le 24 septembre 2008. Cet appel à projets n’est pas ouvert aux projets structurants, tels les plates-formes d’innovation qui feront l’objet d’un appel à projets spécifique dans les prochaines semaines.

Les dossiers de candidature devait être adressés par téléprocédure avant le 28 novembre 2008 à 12 heures.

• Les résultats du 7e appel à projets
• Le cahier des charges du 7ème appel à projets de R&D
• L’accès direct à la téléprocédure

Le dossier de candidature comporte les éléments suivants :

 des pièces à renseigner uniquement par téléprocédure : Pour répondre à une demande des pôles, des modèles de ces documents utilisés pour les précédents appels à projets sont toutefois consultables à titre d’information.

• une fiche de présentation partenaire (ancien fichier word), à présenter pour chaque partenaire.
• une synthèse du projet (ancien onglet projet du fichier excel) précisant le(s) pôle(s) d’appartenance, la thématique des pôles concernée, l’objet du projet, l’identification des partenaires, le montant global des dépenses prévues, etc.
• la fiche récapitulative du projet avec le détail de chaque partenaire (ancien onglet partenaires du fichier excel).
• une fiche financière pour chaque partenaire entreprises et autres partenaires que les entreprises détaillant les coûts prévisionnels supportés (en temps passé par catégorie de personnel, amortissements d’équipements et matériels de recherche, sous-traitances, etc.).

 des documents à déposer en pièces jointes :

• une description détaillée du projet (30 pages maximum), au format libre, précisant notamment (une trame de présentation ainsi qu’un modèle de planning des travaux sont consultables)
• sous peine de non éligibilité, la lettre de labellisation comportant l’avis motivé, préalable au dépôt du dossier, émis par le pôle lors de la sélection (notamment validation du caractère prioritaire et du degré stratégique du projet présenté, cohérence entre les projets soumis aux différents dispositifs publics d’appui : fonds unique interministériel, agences, collectivités territoriales) ;
• les éventuelles expertises techniques menées à l’initiative du pôle ;
• une présentation du projet à destination du grand public (10-15 lignes maxi) si le projet devait être retenu et cité dans une communication institutionnelle.

Après la sélection du projet, le dossier complet de demande d’aide doit être déposé dans les meilleurs délais.

• le dossier complet (ZIP) contenant les fichiers word et excel nécessaires au montage technico-économique des conventions.

En outre, d’autres documents destinés à faciliter la préparation des dossiers sont disponibles

• une description détaillée du projet (format html), le planning des travaux (format excel)
• La note de conseils pour préparer les fiches financières pour les entreprises et pour les autres partenaires (format pdf)
• La note explicative simplifiée (format pdf) relative aux types d’entreprises et aux modalités de calcul des effectifs et montants financiers